Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Libération posturale
M. RAEYMAEKERS Guido
M. ROQUES Alain

Numéro de dépôt :
4100305
Date de dépôt :
16/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/06/2024
Libération posturale de RAEYMAEKERS Guido

Présentation de la marque Libération posturale

Déposée le 16 juin 2014 par monsieur RAEYMAEKERS Guido et monsieur ROQUES Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Libération posturale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Les déposants sont monsieur RAEYMAEKERS Guido domicilié(e) 11 rue Bailey - 14000 - CAEN - France et monsieur ROQUES Alain domicilié(e) 11 rue Bailey - 14000 - CAEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RAEYMAEKERS Guido domicilié(e) 11 rue Bailey - 14000 - CAEN - France.

La marque Libération posturale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4100305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Libération posturale est expirée depuis le 16 juin 2024.


M. RAEYMAEKERS Guido - 11 rue Bailey - 14000 - CAEN - France

M. ROQUES Alain - 11 rue Bailey - 14000 - CAEN - France


M. RAEYMAEKERS Guido - 11 rue Bailey - 14000 - CAEN - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels.